Association Plaisance-Yoga
Règlement intérieur
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Plaisance-Yoga et dont l'objet est la pratique du yoga.
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent lors de l'inscription.
En l'absence de fédération sportive rassemblant les enseignants et pratiquants de yoga, Plaisance-Yoga n'est affilié à aucune fédération.
Titre I: Membres
Article 1er: Composition
L'association Plaisance-Yoga est composée des membres suivants :
Membres d'honneur,
Membres adhérents qui pratiquent le yoga.
L'adhésion est effective lors de l'inscription en début de saison.
Chaque adhérent répond au questionnaire santé, en cas de réponse positive à une seule des questions l’adhérent devra fournir un certificat médical.
En fonction du nombre de participants aux cours, il sera possible de s'inscrire en cours de saison.
Les conseillers techniques sont de fait membres adhérents de l'association Plaisance-Yoga.
Article 2: Cotisation annuelle
La cotisation annuelle aux cours permet de payer les assurances et les frais de fonctionnement dont la plus grande partie est constituée des salaires des conseillers techniques.
Le montant de la cotisation aux cours est fixé annuellement par le conseil.
Pour faciliter les tâches administratives du bureau (dont les membres sont des adhérents bénévoles), chaque adhérent réglera son adhésion et sa cotisation aux cours en début de saison.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année quel qu'en soit le motif.
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
La cotisation sera réglée de préférence en une seule fois, ou avec 3 chèques qui seront encaissés en début de trimestre (Septembre, Janvier et Avril). Toute année commencée est dûe. En cas de maladie ou de force majeure, la cotisation aux cours pour le ou les trimestres restants pourrait être remboursée faire la demande par écrit au président avant le début des cours du ou des trimestres restants. Le bureau décidera du bien-fondé du remboursement.
Aucune somme ne sera versée directement aux conseillers techniques par les adhérents.
Article 3: Organisation des cours de yoga
Les séances auront lieu à la salle « Jacques Nouvel », 3 boulevard Victor Hugo, aux jours et heures communiqués aux adhérents en début de saison.
Les adhérents auront la possibilité de pratiquer indifféremment avec l'un ou l'autre des conseillers techniques (le nombre de places maximum disponibles dans la salle sera à l’appréciation de chaque conseiller technique).
Une séance de yoga est un tout qui ne doit pas être interrompu:
- il faut donc arriver à l'heure et ne pas quitter la séance avant la fin (sauf exception à signaler au conseiller technique en début de séance),
- les téléphones portables sont silencieux pendant la séance.
Par mesure d'hygiène, il est recommandé :
- de se munir d'une serviette de bain pour couvrir le tapis de sol fourni,
- de se déchausser avant d'entrer dans la salle pour protéger le sol.
Le comportement individuel des adhérents devra être compatible avec les règles de savoir-vivre d'une activité sportive et associative.
Article 4: Exclusion
Conformément à la procédure définie par l'article 7 des statuts de l'association Plaisance-Yoga, seuls les cas de refus du paiement de la adhésion annuelle, prosélytisme, remise en cause du but non lucratif peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le conseil après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité.
Article 5: Démission
Aucune restitution d'adhésion n'est due au membre démissionnaire, seule la participation aux cours pour le ou les trimestres restants peut être suspendue (voir article 2).
Titre II: Fonctionnement de l'association
Article 6: Le conseil
L'association est administrée par un Conseil, renouvelable en entier chaque année au cours de l'assemblée générale.
Pour y être éligible, il faut avoir adhéré à l'association depuis au moins un an et être majeur. Tous les membres doivent jouir de leurs droits civiques.
Toutes les fonctions sont assurées à titre bénévole.
Conformément à l'article 9 des statuts de l'association, le conseil a pour objet de définir les objectifs et les activités de Plaisance-Yoga ainsi que les actions de communication pour la saison.
A ce titre :
- il nomme le bureau parmi ses membres,
- il fixe les modalités d'inscription,
- il décide du montant de l'adhésion et de la participation aux cours sur proposition du bureau,
- il décide de la rémunération des conseillers techniques,
- en fonction de la situation, il peut décider de modifier le nombre et les horaires de cours du trimestre suivant,
- il propose les modifications du règlement intérieur,
- il organise la participation de Plaisance-Yoga au Forum des associations de Plaisance du Touch,
- il s'assure de la neutralité politique et confessionnelle de Plaisance-Yoga. Le port de signes ou les tenues signalant une appartenance religieuse ou politique sont interdits.
Modalités de fonctionnement: réunions à la demande du président ou de plusieurs de ses membres.
Article 7: Le bureau
Conformément à l'article 9 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de faire fonctionner l'association au quotidien.
Il est nommé par le conseil dans les 8 jours suivant l'assemblée générale et il est composé de membres du conseil y ayant siégé au moins une saison complète.
Il comprend au moins 3 membres: président, trésorier, secrétaire et leurs éventuels adjoints.
Modalités de fonctionnement :
- le bureau se réunit à la demande de l'un de ses membres,
- le bureau recrute et gère les conseillers techniques salariés et assure toutes les déclarations et paiements aux organismes sociaux,
- le bureau propose au conseil les montants de l'adhésion et de la participation trimestrielle aux cours qui permettront de couvrir les frais de fonctionnement de la saison,
- le bureau fixe la date de l'assemblée générale convoque, fixe l'ordre du jour et organise l'assemblée générale,
- le trésorier gère les comptes et fournit d'une par le bilan financier de la saison à l'assemblée générale, d'autre part le bilan comptable annuel à la Mairie en fin d'année
- les membres du bureau représentent l'association à l'extérieur,
- le bureau gère les litiges éventuels entre l'association et ses adhérents.
Article 8: Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an en fin de saison sur convocation du bureau.
Les adhérents sont convoqués par courrier ou message électronique au moins 2 semaines avant la date fixée.
Pour faire ajouter des points à l'ordre du jour, les adhérents doivent adresser un courrier (papier ou électronique) au président au moins 8 jours avant la date de l'assemblée.
L'assemblée ne délibère valablement que si au moins un tiers des adhérents majeurs est présent ou représenté par un pouvoir nominatif.
Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée au plus tard quinze jours après. Les décisions de cette seconde assemblée générale sont sansappel.
Le vote s'effectue à main levée. Tous les membres présents ou ayant donné un pouvoir comptent pour une voix. Les décisions sont prises à la majorité. Pas plus de 3 pouvoirs par personne présente à l'assemblée.
Déroulement de l'assemblée :
- contrôle du quorum - comptage des pouvoirs,
- démission du conseil et du bureau,
- rapport moral, bilan de la saison et perspectives,
- vote du rapport moral
- rapport financier,
- vote du rapport financier,
- élection du nouveau conseil,
- questions diverses.
Article 9: Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande du conseil, par exemple: pour modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.
Tous les membres de l'association sont convoqués au moins 15 jours avant par courrier ou message électronique.
Pas de quorum nécessaire pour tenir l'assemblée.
Les conditions de votes sont les mêmes que celles définies à l'article 8 pour l'assemblée générale ordinaire.
Titre III: Dispositions diverses
Article 10: Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil conformément à l'article 13 des statuts de l'association Plaisance-Yoga et entériné par une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Article 11: Conseillers techniques
Ils seront rémunérés grâce aux recettes de l'association, et conformément aux textes et règlements en vigueur dans le cadre du code général du travail.
Ils seront rémunérés par l'association.
Les conditions de rémunération (taux forfaitaire par séance), le nombre de séances par semaine, la durée et les horaires des séances sont décidés par le conseil.
En aucun cas, les conseillers techniques ne percevront directement des sommes versées par les adhérents.
Les conseillers techniques fourniront au Bureau, lors de leur recrutement, les titres ou diplômes les habilitant à l'enseignement du yoga.
Les conseillers techniques assureront la responsabilité du contenu pédagogique de leur enseignement, dans le respect de l'éthique de l'association Plaisance-Yoga.
Article 12: Affiliation et assurance
Plaisance-Yoga est actuellement assurée par la MAIF. Cette affiliation est renouvelable annuellement. En cas d'accident, le gestionnaire du contrat remplit la déclaration d'accident et la transmet à la MAIF dans les 4 jours qui suivent.
Article 13: Adhérents majeurs
L'association Plaisance-Yoga n'est ouverte qu'à des adhérents majeurs.
Règlement entériné par le vote du 12 janvier 2024.
Statuts
Vous pouvez télécharger les statuts de l'association.
Page mise à jour le 17/01/2024