Association Plaisance-Yoga

Règlement intérieur

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association PLAISANCE-YOGA et dont l'objet est la pratique du yoga.

Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent lors de l'inscription.

En l'absence de fédération sportive rassemblant les enseignants et pratiquants de yoga, PLAISANCE-YOGA n'est affilié à aucune fédération.

Titre I: Membres

Article 1er: Composition

L'association PLAISANCE-YOGA est composée des membres suivants :

L'adhésion est effective lors de l'inscription en début de saison.

Un certificat médical établi depuis moins de 2 ans est obligatoire.

En fonction du nombre de participants aux cours, il sera possible de s'inscrire en cours de saison.

Les conseillers techniques sont de fait membres adhérents de l'association PLAISANCE-YOGA.

Article 2: Adhésion-Participation trimestrielle aux cours

L'adhésion et la participation aux cours permettent de payer les assurances et les frais de fonctionnement dont la plus grande partie est constituée des salaires des conseillers techniques.

Les montants de l'adhésion et de la participation trimestrielle aux cours sont fixés annuellement par le conseil.

Pour faciliter les tâches administratives du bureau (dont les membres sont des adhérents bénévoles), chaque adhérent réglera sa adhésion et sa participation aux cours en début de saison

Article 3: Organisation des cours de yoga

Les séances auront lieu à la salle « Jacques Nouvel », 3 boulevard Victor Hugo, aux jours et heures communiqués aux adhérents en début de saison.

Les adhérents auront la possibilité de pratiquer indifféremment avec l'un ou l'autre des conseillers techniques (seule restriction, le nombre de places disponibles dans la salle).

Une séance de yoga est un tout qui ne doit pas être interrompu : il faut donc arriver à l'heure et ne pas quitter la séance avant la fin (sauf exception à signaler au conseiller technique en début de séance) ; les téléphones portables sont silencieux pendant la séance.

Par mesure d'hygiène, il est recommandé :

Le comportement individuel des adhérents devra être compatible avec les règles de savoir-vivre d'une activité sportive et associative.

Article 4: Exclusion

Conformément à la procédure définie par l'article 7 des statuts de l'association PLAISANCE-YOGA, seuls les cas de refus du paiement de la adhésion annuelle, prosélytisme, remise en cause du but non lucratif peuvent déclencher une procédure d'exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité.

Article 5: Démission – Décès – Disparition

Aucune restitution d'adhésion n'est due au membre démissionnaire, seule la participation aux cours pour le ou les trimestres restants peut être suspendue (voir article 2).

En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Titre II: Fonctionnement de l'association

Article 6: Le conseil

L'association est administrée par un Conseil, renouvelable en entier chaque année au cours de l'assemblée générale.

Pour y être éligible, il faut avoir adhéré à l'association depuis au moins un an et être majeur. Tous les membres doivent jouir de leurs droits civiques.

Toutes les fonctions sont assurées à titre bénévole.

Conformément à l'article 9 des statuts de l'association, le conseil a pour objet de définir les objectifs et les activités de PLAISANCE-YOGA ainsi que les actions de communication pour la saison.

A ce titre :

Modalités de fonctionnement: réunions à la demande du président ou de plusieurs de ses membres.

Article 7: Le bureau

Conformément à l'article 9 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de faire fonctionner l'association au quotidien.

Il est nommé par le conseil dans les 8 jours suivant l'assemblée générale et il est composé de membres du conseil y ayant siégé au moins une saison complète:

Il comprend au moins 3 membres: président, trésorier, secrétaire et leurs éventuels adjoints.

Modalités de fonctionnement :

Article 8: Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an en fin de saison sur convocation du bureau.

Les adhérents sont convoqués par courrier ou message électronique au moins 2 semaines avant la date fixée.

Pour faire ajouter des points à l'ordre du jour, les adhérents doivent adresser un courrier (papier ou électronique) au président au moins 8 jours avant la date de l'assemblée.

L'assemblée ne délibère valablement que si au moins un tiers des adhérents majeurs est présent ou représenté par un pouvoir nominatif.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée au plus tard quinze jours après. Les décisions de cette seconde assemblée générale sont sansappel.

Le vote s'effectue à main levée. Tous les membres présents ou ayant donné un pouvoir comptent pour une voix. Les décisions sont prises à la majorité. Pas plus de 3 pouvoirs par personne présente à l'assemblée.

Déroulement de l'assemblée :

Article 9: Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande du conseil, par exemple : pour modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.

Tous les membres de l'association sont convoqués au moins 15 jours avant par courrier ou message électronique.

Pas de quorum nécessaire pour tenir l'assemblée.

Les conditions de votes sont les mêmes que celles définies à l'article 8 pour l'assemblée générale ordinaire.

Titre III: Dispositions diverses

Article 10: Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil conformément à l'article 13 des statuts de l'association PLAISANCE-YOGA et entériné par une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Article 11: Conseillers techniques

Ils seront rémunérés grâce aux recettes de l'association, et conformément aux textes et règlements en vigueur dans le cadre du code général du travail.

Ils seront rémunérés par des chèques emploi association.

Les conditions de rémunération (taux forfaitaire par séance), le nombre de séances par semaine, la durée et les horaires des séances sont décidés par le conseil.

En aucun cas, les conseillers techniques ne percevront directement des sommes versées par les adhérents.

Les conseillers techniques fourniront au Bureau, lors de leur recrutement, les titres ou diplômes les habilitant à l'enseignement du yoga.

Les conseillers techniques assureront la responsabilité du contenu pédagogique de leur enseignement, dans le respect de l'éthique de l'association PLAISANCE-YOGA.

Article 12: Affiliation et assurance

Plaisance-Yoga est actuellement assurée par la MAIF. Cette affiliation est renouvelable annuellement. En cas d'accident, le gestionnaire du contrat remplit la déclaration d'accident et la transmet à la MAIF dans les 4 jours qui suivent. Un exemplaire du contrat collectif est affiché dans la salle de Yoga.


Règlement entériné par l'assemblée générale du 16 juin 2017

Page mise à jour le 20/06/2017